Marque expirée - Marque en non vigueur

BOUCHIÉ-CHATELLIER Pierre à fusil
Bouchié Chatellier, SCEA

Numéro de dépôt :
3669630
Date de dépôt :
17/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2019
BOUCHIÉ-CHATELLIER Pierre à fusil de Bouchié Chatellier

Présentation de la marque BOUCHIÉ-CHATELLIER Pierre à fusil

Déposée le 17 septembre 2009 par Bouchié ChatellierTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUCHIÉ-CHATELLIER Pierre à fusil »

Le déposant est Bouchié ChatellierTODO domicilié(e) La Renardière - 58150 - SAINT ANDELAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 182 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bouchié Chatellier domicilié(e) La Renardière - 58150 - SAINT ANDELAIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUCHIÉ-CHATELLIER Pierre à fusil est expirée depuis le 17 septembre 2019.

Bouchié Chatellier a également déposé les autres marques suivantes : Les Rochailles SILEX , Mt-Beauvais , Réjouissance DOMAINE BOUCHIÉ-CHATELLIER R , Les Chapelaines , BOUCHIÉ CHATELLIER Argiles , esprit de clocher BOUCHIÉ-CHATELLIER , Les Riches Caillottes , BOUCHIÉ-CHATELLIER LA CHATELLIÈRE , Les Rochailles POUILLY-FUMÉ


Bouchié Chatellier, SCEA - La Renardière - 58150 - SAINT ANDELAIN - France - SIREN 412182925


Bouchié Chatellier - La Renardière - 58150 - SAINT ANDELAIN - France


Republication pour erratum - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Errata de la publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Vins d'appellation d'origine controlée Pouilly Fumé.